2026
Séance du Conseil municipal du 07 04 2026
Liste des délibérations approuvées le 07 04 2026
Séance du Conseil municipal du 20 03 2026
liste des délibérations approuvées le 20 03 2026
Délibération élection du maire 2026
Délibération fixation du nombre de postes d’adjoints
Délibération approbation du PV du Conseil municipal du 03 03 2026
Délibération élections des adjoints 2026
Délibération lecture et remise de la chartre de l’élu local
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Tableau du conseil municipal
pv élection maire et adjoints 2026
Proclamation maire et adjoints
Séance du Conseil municipal du 03 03 2026
liste des délibérations approuvées le 03 03 2026
Conseil municipal du 03 03 2026
BP 2026
DOB 2026
Délibération affectation des résultats
Délibération CFU commune
Délibération CFU multiservices
Délibération subvention fonds départemental investissement durable épicerie bar-tabac -avenant
Délibération vote de budgets 2026
Délibération votes des subventions aux associations
Séance du Conseil municipal du 27 01 2026
Liste des délibérations approuvées le 27 01 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 01 2026
délibération adhésion au service d’assistance du psychologue du travail centre de gestion
Délibération actualisation des adresses rue d’Actival
Délibération mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026
2025
Séance du Conseil municipal du 09 12 2025
Liste des délibérations approuvées CM du 09 12 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 12 2025
Délibération dissolution budget CCAS
Délibération adhésion santé au travail
Délibération participation protection mutuelle santé agents
Délibération révision loyer 15 rue de la gare
Délibération fixation prix de vente terrain M Chaligné
délibération démarches administratives vente terrains
Séance du Conseil municipal du 07 10 2025
Liste des délibération approuvées 7 10 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 10 2025
Délibération accueil logement d’urgence
Délibération annulation subvention Voivres Environnement Nature
Délibération loyer 17 rue de la gare
Délibération loyer MAM
Délibération prix de vente terrain AC 140
Délibération renouvellement ligne de trésorerie
Délibération subvention exceptionnelle bâti de la Perrière
Séance du Conseil municipal du 23 07 2025
Liste des délibérations approuvées CM du 23 07 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 07 2025
Délibération mandat à donner Maire location gérance épicerie bar tabac
Séance du Conseil municipal du 16 07 2025
Liste des délibérations approuvées CM du 16 07 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 07 2025
Délibération mandat à donner à Mme COUET - établissement bail commercial épicerie bar
Séance du Conseil municipal du 30 06 2025
Liste des délibérations approuvées CM du 30 06 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 062025
Délibération désignation d’un représentant défendant les intérêts de la commune
Délibération fixation de la redevance d’occupation du domaine public gaz
Délibération répartition des sièges du conseil de communauté pour le mandat 2026 2032
Séance du Conseil municipal du 27 05 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 05 2025
Liste des délibérations approuvées CM du 27 05 2025
Délibération révision du loyer du salon de coiffure
Délibération renouvellement convention Caniroute
Délibération renouvellement convention adhésion pays - service conseil énergie partagée
Délibération décision modificative budget multiservices
Délibération création poste ATSEM 1ère Classe
Délibération actualisation bail 15 rue de la gare
Délibération achat espaces publics par des habitants
Séance du Conseil municipal du 24 03 2025
Liste des délibérations approuvées le 24 Mars 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 03 2025
Délibération approbation du compte financier unique panneaux photovoltaïques 2024
Délibération approbation affectation des résultats budgets 2024
Délibération approbation du cfu commune 2024
Délibération approbation du cfu multiservices 2024
Délibération approbation du cfu panneaux photovoltaïques 2024
Délibération approbation du compte financier unique multiservices 2024
Délibération approbation du compte financier unique commune 2024
Délibération des avancements de grades et taux promouvables 2025
Délibération vote des budgets primitifs 2025
Délibération vote des subventions aux associations 2025
Délibération vote des taux des taxes communales 2025
Durée amortissement versement budget principal vers budget multiservices
Séance du Conseil municipal du 21 01 2025
Liste des délibérations approuvées le 21 Janvier 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2025
Délibération facturation des consommable boulangerie
Délibération facturation des consommable salle communale
Délibération mandatement de l’investissement avant du budget
Délibération renouvellement convention MFR site des Vallées